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Dans le cas ou la copie ou reprise d'articles de notre blog sur un autre blog, site ou publication papier dépasserait le nombre de caractères stipulés ci-dessus la tarification de nos créations rédactionnelles est définit comme suit :

Reprise sur un blog ou site :

Tarif mensuel d'utilisation : 1200,00 euros HT (soit : 1440 euros TTC)

Reprise sur un support papier :

Tarif par exemplaire imprimé :

  • de 1 à 500 exemplaires : 5,00 euros HT (6.00 euros TTC)
  • de 501 à 2000 exemplaires : 3,00 euros HT ( 3,60 euros TTC)
  • de 2001 à 10.000 exemplaires : 1,00 euros HT ( 1,20 euros TTC)
  • + de 10.000 exemplaires : 0,71 euros HT (0,85 euros TTC)

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Pour rappel :

Le Code français de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L.122-5, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

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